Déposée le 20 juillet 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NS LUTRANASociété par Actions Simplifiée
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TRAYVOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NS LUTRANASociété par Actions Simplifiée domicilié(e) 50, Avenue du Président Kennedy, 91170 VIRY-CHATILLON (dossier no 2172343) - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 265 042 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) (dossier no 2172343) - France.
La marque TRAYVOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1606097.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRAYVOU est expirée depuis le 20 juillet 2010.
NS LUTRANASociété par Actions Simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : CARAT
NS LUTRANA SAS Société par Actions Simplifiée - 50, Avenue du Président Kennedy, 91170 VIRY-CHATILLON (dossier no 2172343) - France - SIREN 421265042
CABINET BOETTCHER - (dossier no 2172343) - France
Renouvellement sans limitation le 10 mai 2000 n°2172343 - Publication au BOPI 2000-05-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-16
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-43
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01
Inscription le 23 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°354707 - Publication au BOPI 2002-09-23
Inscription le 20 août 1999 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°283558 - Publication au BOPI 1999-08-20
Inscription le 18 mars 2002 - Rectification d'erreur matérielle n°342852 - Publication au BOPI 2002-03-18
Inscription le 9 octobre 1995 - Transmission de propriété n°190505 - Publication au BOPI 1995-10-09
Tous matériels mécaniques, électriques, électroniques et informatiques, notamment les appareils de pesage, de dosage, de comptage, de mesurage, les matériels de conditionnement, les dispositifs d'asservissement, d'automatisme, de commande et de puissance
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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